1. Présentation des intervenants
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.rmetal.fr l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Société R-METAL
N° SIRET : 45379443000026
Code APE : 4672Z
Forme juridique : SARL
Adresse postale : 3, rue des Bruyères – ZI Thise – 25220 CHALEZEULE
Adresse mail : roy@rmetal.fr
Téléphone : 03 81 80 76 21
Responsable de publication
M. Philippe Roy, en sa qualité de dirigeant de R-METAL
Hébergeur
Société Nacre Informatique
N° SIRET :45381101000025 | Code APE : 6202B
Adresse postale : 191c avenue Saint-Exupéry – 69500 BRON
Adresse mail : contact@nacre-informatique.net
Téléphone : 04 37 25 04 45
Webdesigner
Société Digicalys
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.rmetal.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après présentées. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site web est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site (incluant notamment les textes, les photos, les icônes, les animations) ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société R-METAL, à l’exception des contenus appartenant à d’autres structures partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société R-METAL.
Toute exploitation non autorisée du site et/ou d’un ou plusieurs de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
La société R-METAL s’efforce de fournir sur le site www.rmetal.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des contenus. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.rmetal.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
La responsabilité de la société R-METAL ne saurait être engagée pour les contenus et propos émis sur les sites web vers lesquels www.rmetal.fr pointe (liens hypertextes externes) et dont elle ne possède pas la maîtrise éditoriale.
5. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Plus d’informations sur la page Vie Privée.
6. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.rmetal.fr est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
